Présentation du site – mentions légales
Mentions légales
Propriétaire : SCI JASY – SCI – Capital de 1000€ – 13 Allée des Marettes, 38300 BOURGOIN-JALLIEU
SIRET : 81531597300017
Numéro identification TVA : exonéré de TVA
RCS : 494603913
Réalisation technique : jc2si
Responsable publication : Yannick CHAVENT
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
Information légale : https://www.societe.com/societe/jasy-815315973.html
Coordonnées du dirigeant :
Yannick CHAVENT,
13 Allée des Marettes,
38300 Bourgoin-Jallieu
06 71 39 78 08 / 04 74 93 11 83
contact@espacele3.com
Condition d’utilisation
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont modifiable à tout moment par le propriétaire.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Dans le cas ou l’auteur n’as pas effectué d’écrit, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites.
Les sociétés propriétaires déposent les marques et logos sur le site.
Médias – mentions légales :
Si vous téléversez des images sur le site, nous vous conseillons d’éviter de téléverser des images contenant des données EXIF de coordonnées GPS. Les personnes visitant votre site peuvent télécharger et extraire des données de localisation depuis ces images.
Les liens – mentions légales :
Liens sortants: Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.
Liens entrants: Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :
- tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site
- ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.
Données nominatives – mentions légales
Conformément à l’article 39 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, les personnes dont les données personnelles apparaissent sur le site ont préalablement été informées de leur mise en ligne. Enfin, nous informons ces personnes qu’elles dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition portant sur les données les concernant en écrivant à :
Yannick CHAVENT,
13 Allée des Marettes,
38300 Bourgoin-Jallieu
contact@espacele3.com
Un service automatisé détecte les commentaires indésirables des visiteurs.
ou
En cas de commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés durant 36 mois (3 ans). Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.
Pour les comptes qui s’inscrivent sur notre site (le cas échéant), nous stockons également les données personnelles indiquées dans leur profil durant 3 ans. Tous les comptes peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles. (à l’exception de leur identifiant). Les gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.
Cookies – mentions légales :
Vous déposez un commentaire sur notre site, nous vous proposons d’enregistrer votre nom, adresse e-mail et site dans des cookies. C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d’un an.
En acceptant la page de connexion, nous créons un cookie temporaire qui déterminera si votre navigateur accepte les cookies. Les cookies ne contiennent pas de données personnelles et nous le supprimons à la fermeture de votre navigateur.
Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. En cochant « Se souvenir de moi », nous conservons le cookie de connexion durant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, nous supprimons le cookie de connexion.
Si les visiteurs modifient ou publient une publication, nous enregistrons le cookie dans le navigateur des visiteurs. Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle. Il indique simplement l’ID de la publication que vous venez de modifier. Il expire au bout d’un jour.
Tous les éléments du site, sa structure, les textes, les images animées ou non, les graphismes sont la propriété exclusive de SCI JASY est pas libres de droit. Ainsi, pour tout usage, merci de demander l’autorisation écrite à Yannick Chavent – SCI JASY.
Espace Isère : Espace Le 3 – 3 Allée des Marettes, 38300 BOURGOIN-JALLIEU – Tél : 04 74 93 11 83